Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association'.........., dont le siège est à........ , et dont l'objet est ................................

Le présent règlement intérieur est transmis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

Titre I - Membres

Article 1er Composition

L'association'.est composée des membres suivants :

Membres d'honneur ;

Membres adhérents'..

Etc. ...

Article 2 Cotisation

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de.............euros.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par....... [par exemple: le conseil d'administration ou l'assemblée générale] selon la procédure suivante :

..............................

Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de l'association et effectué avant le..

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d'année ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

Article 3 Admission de nouveaux membres

L'association .......... a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : .............. [par exemple dépôt d'une demande écrite auprès du Président ou du bureau, vote du conseil à la majorité simple, etc.].

Article 4 Exclusion

Conformément à la procédure définie par l'article.. de l'association ........, seuls les cas de ...... [par exemple : non-participation à l'association pendant un délai de 3 ans, refus du paiement de la cotisation annuelle, etc.] peuvent induire une procédure d'exclusion.

Celle-ci doit être prononcée par......, après avoir entendu le membre contre lequel la procédure d'exclusion est engagée, à une majorité de.... [article..des statuts].

Si l'exclusion est prononcée, une possibilité d'appel est autorisée par l'article.. des statuts.

Article 5 Démission . Décès . Disparition

Conformément à l'article .. des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre [simple ou recommandée avec AR] sa décision au ................. [par exemple Président, bureau, etc.].

Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre disparaît avec la personne.

Titre II Fonctionnement de l'association

Article 6 Le conseil d'administration

Conformément à l'article... des statuts de l'association, le conseil d'administration a pour objet de ....................

Il est composé de .............................................................................

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : ...........................................................

Article 7 Le bureau

Conformément à l'article.... des statuts de l'association, le bureau a pour objet de......................

Il est composé de ............................................................................

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : ........................................................

Article 8 Assemblée générale ordinaire

Conformément à l'article.... des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit... fois par an sur convocation du .........................................................................

Seuls les membres'............. sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : ..........................

Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.

[indiquer les modalités du déroulement de l'assemblée].

Article 9 Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article... des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de........ [par exemple : modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc].

Tous les membres de l'association sont convoqués selon la procédure suivante : .........................

Le vote se déroule selon les modalités suivantes : ..........................................................................

Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

Titre III Dispositions diverses

Article 10 Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par..conformément à l'article..des statuts de l'association'.

Il peut être modifié par.....sur proposition de......selon la procédure suivante : ........

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par lettre recommandée [ou porté à leur connaissance par affichage

] sous un délai de......suivant la date de la modification.

Article 11

............................ [ad libitum]

 

 

A ........, le...........

 

N.B : le règlement intérieur ci-dessus est proposé à titre d'exemple. Le rôle du règlement intérieur est de préciser les statuts, et en aucun cas de s'y substituer : il est totalement subordonné à ces derniers. Son intérêt est d'introduire une souplesse de gestion que ne permettent pas les statuts, dont les modifications nécessitent une démarche relativement lourde, à l'inverse du règlement intérieur aisément modifiable.