Accueil Modèles de documents Général Fiche d'inscription à un marché aux puces (vide-grenier)
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Modèles de documents - Général
Jeudi, 19 Février 2009 09:23
Organisateur : Association __________________________________________________
Adresse : ________________________________________________________________________________________
ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
Personne physique

 

se déroulant le ______________________________ à Ville : _________________________________
Je soussigné(e),
Nom : .................... Prénom ......................
Né(e) le ..............à Département : ....... Ville : ..............
Adresse : ...........................................
CP ....... Ville .....................................
Tél. ............ Email : ............................
Titulaire de la pièce d'identité N° ...........................
Délivrée le ................. par ................
N° immatriculation de mon véhicule : ..............................
Déclare sur l'honneur :

  • de ne pas être commerçant (e)
  • de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
  • de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l'année civile. (Article R321-9 du Code pénal)

Fait à ............. le ..................

Signature

 

Ci-joint règlement de ____ . pour l'emplacement pour une longueur de ____ mètre(s)
Attestation devant être remise à l'organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d'organisation.

 

Organisateur : Association __________________________________________________
Adresse : __________________________________________________________________________________________

ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
Personne morale (et/ou professionnel)

 

se déroulant le ______________________________ à Ville : _________________________________
Je soussigné(e),
Nom : .................... Prénom ......................
Représentant la Société/Association/., (Raison sociale) : ........................
N° de registre du commerce/des métiers : ................. de .............
dont le siège est au (adresse): ......................................
ayant la fonction de : ....................... dans la personne morale.
Adresse du représentant : .......................................
CP ....... Ville .....................................
Tél. ............ Email : ............................
Titulaire de la pièce d'identité N° .............................
Délivrée le ................. par ..................
N° immatriculation de mon véhicule : ..............................
Déclare sur l'honneur :

  • Etre soumis au régime de l'article L 310-2 du Code de commerce.  OUI   NON
  • Tenir un registre d'inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)

Fait à ............. le ..................

Signature

 

Ci-joint règlement de ______ . pour l'emplacement pour une longueur de ______ mètre(s)
Attestation devant être remise à l'organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d'organisation.

Mise à jour le Vendredi, 27 Février 2009 10:30
 
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