Accueil Modèles de documents Contrats de travail Modèle de Contrat de travail à Durée Indéterminée (temps plein)
Modèle de Contrat de travail à Durée Indéterminée (temps plein) Imprimer Envoyer
Modèles de documents - Modèles de contrats de travail
Mardi, 17 Juin 2008 11:37

Contrat de travail à durée indéterminée (temps plein)

 

 

Entre les soussignés :

 

Association ...........
SIRET n° ...........
Code ...........
dont le siège social est situé à : ...........................

représenté par M. ......, Président
d'une part,

 

et M/Mme.........
demeurant à : ...................................
né(e) le ././... à ..........
nationalité : ...........
d'autre part.

 

Il a été convenu ce qui suit :

 

ENGAGEMENT

 

M/Mme......... , qui se déclare libre de tout engagement, est engagé en qualité de ....... au coefficient ......., sous réserve des résultats de la visite médicale d'embauche.

(Le présent contrat est régi par les dispositions de la convention collective .......)


DUREE DU CONTRAT - PERIODE D'ESSAI

 

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du .......
Il ne deviendra définitif qu'à l'issue d'une période d'essai de ...mois.
Durant cette période, chacune des parties pourra rompre le contrat sans préavis ni indemnité.


FONCTIONS

 

En sa qualité de ....... , M/Mme ....... sera chargé(é) de : .......

.........................................


HORAIRES DE TRAVAIL

 

M/Mme...... s'engage à respecter l'horaire de travail de l'association, la durée hebdomadaire de travail étant pour lui/elle de 35 heures, à l'intérieur des horaires suivants : 8H à 12H et 14H à 17H du lundi au vendredi, sauf exceptions.


LIEU DE TRAVAIL

 

M/Mme ....... exercera ses fonctions à ....................


REMUNERATION

 

M/Mme ....... percevra une rémunération mensuelle brute de..... en contrepartie de son travail.


PREAVIS

 

A l'issue de la période d'essai, si elle s'est révélée satisfaisante, le présent contrat deviendra définitif et se poursuivra pour une durée indéterminée, chacune des parties ayant le droit d'y mettre fin dans les conditions fixées à cet effet par la loi, sous réserve de respecter, sauf cas de faute grave ou lourde, un délai de préavis fixé à :

. mois pour un licenciement ;
. mois pour une démission.


CONGES PAYES

 

M/Mme...... aura droit, chaque année, à 5 semaines de congés payés, cette période étant déterminée par accord entre la direction de ....... et M/Mme......, compte tenu des nécessités de service.

 

 

Fait à ......, en double exemplaire, le .......

 

Date et signatures des deux parties précédées de la mention manuscrite "lu et approuvé" :

 

 

 

            L'employeur                                                                           Le salarié

 

 

www.benevolat.org

 

Mise à jour le Mardi, 08 Juillet 2008 16:14
 
Copyright © 2018 Centre de Ressources et d'Information du Bénévole. Tous droits réservés.
Joomla! est un logiciel libre sous licence GNU/GPL.